OBJET

Les présentes conditions régissent les ventes d’articles de maroquinerie par la société "Archibald fait des sacs", 22 avenue de Blanzac, 33370 Yvrac.

PRIX

Les prix de nos articles sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d’expédition.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles de vous être imputés. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.

La société "Archibald fait des sacs" se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais l'article sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.

Les articles demeurent la propriété de la société "Archibald fait des sacs" jusqu’au paiement complet de la commande ou de l’article en stock.

Dès que vous prenez possession physiquement des articles commandés, les risques de perte ou d’endommagement des articles vous sont transférés.

COMMANDES

Vous pouvez passer commande sur le site Internet www.archibaldfaitdessacs.com, par mail (patrice.caminade@gmail.com), par téléphone (06 82 19 53 33), ou via la messagerie du compte Instagram (https://www.instagram.com/archibaldfaitdessacs)

Toute commande figurant sur le site Internet www.archibaldfaitdessacs.com suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.

Nos articles sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site www.archibaldfaitdessacs.com. En cas d’indisponibilité d’un article après validation de votre commande sur le site, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.

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Il vous est proposé sur le site internet www.archibaldfaitdessacs.com ou sur le compte instagram https://www.instagram.com/archibaldfaitdessacs des photographies d'articles réalisés à l’atelier ainsi que des textes descriptifs.

Ces photographies sont des supports visuels que le client peut utiliser comme référence pour commander la fabrication d’un article.

Cependant, en raison des méthodes de fabrication entièrement artisanales, chaque article fabriqué est unique, ces photographies ne peuvent donc posséder de caractère contractuel.

De même, les couleurs des articles pourraient ne pas correspondre aux couleurs réelles sous l’effet du navigateur internet et de l’écran utilisé.

CRÉATION

Dans le cas d’une nouvelle création, "Archibald fait des sacs"reste propriétaire du modèle dessiné par l’artisan selon les spécifications du client.

Lorsque les échanges aboutissent à un accord entre “Archibald fait des sacs” et le client, un courrier électronique récapitulatif est adressé au client, comprenant :

• la description de l’article souhaité par le client.

• les paramètres choisis par le client.

• Le prix de l’article.

• Le montant des frais de port ainsi que, éventuellement, le nom du transporteur.

• Une estimation de la date d’envoi.

Dans l’éventualité de la création d’un modèle spécifique pour le client, un croquis ou schéma de ce modèle mis au point en accord avec le client peut être joint au courrier pour validation.

Le contrat d’achat est réputé conclu lorsque le client accepte le récapitulatif des éléments de la commande, accepte les présentes conditions générales de vente et effectue 50% du montant total de la commande (le solde est à régler lorsque l’article est terminé).

“Archibald fait des sacs”conservera une trace écrite ou informatique de toute commande réalisée par le client.

"Archibald fait des sacs" se réserve le droit de ne pas donner suite aux demandes non conformes à sa politique commerciale ou sa déontologie.

LIVRAISON

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée lors de la confirmation de commande. Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les articles ont quitté l’atelier. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de le trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, “Archibald fait des sacs” ne saurait être tenu responsable des retards de livraison imputables à La Poste.

Lors d’un envoi suivi, le numéro de suivi est transmis au client au moment du départ en livraison.

DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOUR

Le droit de rétractation ne s’applique pas dans le cas de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés.

Les retours des articles fabriqués par “Archibald fait des sacs” ne sont donc pas acceptés, sauf cas particulier discuté avec le client.

RESPONSABILITÉ

Les articles proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société "Archibald fait des sacs" ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où l'article est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des articles ou services que vous envisagez de commander.

Par ailleurs, la société "Archibald fait des sacs" ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation de l' article acheté.

Enfin la responsabilité de la société "Archibald fait des sacs" ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGES

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.archibaldfaitdessacs.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Patrice Caminade (et donc “Archibald fait des sacs”).

L’ensemble du contenu du site : photographies, schémas, logos et textes appartiennent à “Archibald fait des sacs”.

Aucune partie du site ou de son contenu ne peut être copié, reproduit, affiché, téléchargé, transmis à n’importe quel ordinateur, serveur ou site web ou autre support de publication sans accord préalable par écrit de “Archibald fait des sacs”.

L’utilisation des textes et photos de ce site est autorisée à titre informatif sur la société “Archibald fait des sacs” sous réserve du respect de l’intégrité des visuels reproduits (aucune modification) et de la présence de la mention © Archibald fait des sacs. De même, les droits de reproduction sont limités et réservés.

DONNÉES PERSONNELLES

La société "Archibald fait des sacs" se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.

ATELIER :

Chez EPHTÉE

11 avenue Aristide Briand

33150 Cenon

(Hôtel d'entreprise Domofrance)

CONTACT

patrice.caminade@gmail.com

06 82 19 53 33